Déposée le 7 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ROI DE BRETAGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « COUNTRY FRESH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-43 du 28 octobre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ROI DE BRETAGNE domicilié(e) Illien Ar Gwen - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 114 498 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROI DE BRETAGNE, M. FOURNIER Per-Iann domicilié(e) Illien Ar Gwen - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France.
La marque COUNTRY FRESH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4305287.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ROI DE BRETAGNE, SAS - Illien Ar Gwen - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France - SIREN 388114498
ROI DE BRETAGNE, M. FOURNIER Per-Iann - Illien Ar Gwen - 29470 - PLOUGASTEL DAOULAS - France
Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43
Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie, jambon ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, beurre, fromage, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; conserves à base de viande, de poisson et/ou de volaille, conserves à base de fruits, conserves à base de légumes ; plats cuisinés ou préparés à base de viande, de poisson, de coquillages (non vivants), de crustacés (non vivants), de légumes, de fruits ; potages, soupes, bouillons.
Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Fruits et légumes frais.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; sodas.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; rhum ; whisky ; spiritueux et liqueurs ; vins ; digestifs ; cidres ; eaux de vie.
Services de vente au détail, de vente par correspondance, de vente par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance, des produits suivants : papier, carton, livres, cartes postales, parapluies, parasols, verrerie, porcelaine, tasses, tissus, tissus à usage textile, couvertures, vêtements, chaussures, jeux, jouets, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, lait et produits laitiers, conserves, confitures, gâteaux, biscuits, café, thé sauces à salade, farine et préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, vinaigre, sauces, sandwich, épices, bières, eaux gazeuses, boissons sans alcool, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcoolisées, rhums, whisky, spiritueux et liqueurs, produits cosmétiques, produits régionaux et du terroir.
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